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Piscine

Toute piscine creusée ou hors terre doit être installée à une distance minimale de 1,0 mètres (3.3’) des lignes de propriétés et ne doivent jamais être situées sous une ligne ou fil électrique.

Toute piscine doit être éloignée d’au moins 3,0 mètres (9.9’) d’un champ d’épuration.

Toute piscine creusée doit être entourée d’une clôture d’une hauteur minimale de 1,2 mètre (4’). Les portes d’entrée de la clôture doivent avoir un loquet de fermeture automatique devant être placé hors de la portée des enfants.

Tous les accessoires d’une piscine hors terre (filtreur, pompe à chaleur, etc.) doivent être localisés à au moins 1,2 mètres des parois de la piscine ou être isolés (ex : entourés d’une clôture) de façon à éviter qu’un enfant puisse grimper et avoir accès à la piscine.

Dans le cas où une clôture n’est pas requise, l’accès à la piscine hors terre doit être contrôlé par une porte à fermeture automatique ou par un escalier pouvant être enlevé ou relevé à un niveau au moins égal à la paroi de la piscine de façon à ce que la piscine soit hors de portée des enfants.

Référence: Règlement de zonage 364